Vous vous demandez sûrement ce qui se cache derrière cette appellation un peu obscure de « clause de substitution » ? Une telle clause apparaît généralement dans les avant-contrat (compromis ou promesse de vente). Pourquoi utiliser une clause de substitution ? Dans un contrat, une clause de substitution permet de substituer un...
Vous avez confié votre bien à la vente à un agent immobilier. Celui-ci vous trouve un acquéreur. Dans le cas où la vente n’aboutit pas faute de solvabilité de l’acquéreur, la responsabilité de l’agent immobilier peut elle être engagée ? Voyons ensemble un cas concret… Avis de la cour de...
On lit souvent sur les annonces immobilières « Honoraires à la charge du vendeur » ou « Honoraires à la charge de l’acquéreur ». De quels honoraires s’agit-il ? Pourquoi sont ils parfois dus par le vendeur et d’autre fois par l’acheteur ? Qu’est ce que cela change concrètement pour l’un et l’autre ?...
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Passionné par l’immobilier. Investisseur à titre personnel. Je partage sur ce blog les informations qui me semblent pertinentes et qui sont le fruit de mes propres interrogations, recherches et découvertes. En perpétuel apprentissage dans ce domaine, mon but est de démystifier le processus d'achat immobilier auprès du plus grand nombre.
